"En Bretagne, les généralistes aiment le bord de mer" _ Ouest France du 29.11.13

"Les médecins fuient les grandes villes" _ Ouest France du 29.11.13

Nous avons évoqué à plusieurs reprises le dossier du SCoT, (article du 23 octobre dernier) cette sorte de super PLU dont la procédure de mise en place traîne un peu en longueur.

Il vient de passer une étape essentielle de sa vie : le comité syndical du SIOCA (syndicat mixte constitué des 38 communes, organisées en 4 intercommunalités, de l’Ouest Cornouaille) vient d’en voter l’ « arrêt ». L’ « arrêt » signifie que les membres du SIOCA considèrent leur travail comme achevé, et que les différents documents établis pendant la procédure constituent désormais leur projet.

Mais rassurez vous, ce n’est pas fini. Le projet arrêté va être soumis aux Personnes publiques associées et des partenaires consultés, qui ont trois mois pour donner leur avis, puis à une enquête publique d’au moins un mois. Une fois le rapport du Commissaire enquêteur établi, le document sera mis au point pour tenir compte des avis recueillis pendant ces consultations, (en tous cas si ces avis ne conduisent pas à altérer l’économie générale du projet) revoté et finalement approuvé.

En somme, encore en gros un an de procédure, qui s’ajoutera aux 9 années écoulées depuis le lancement du processus en 2004.

Je crois qu’il faut plutôt se réjouir de ce vote. Il a été obtenu à l’unanimité. Il y a bien eu quelques commentaires grognons. Mais finalement les membres les plus réticents, (ils viennent du Cap), ont admis que le SCoT ne peut pas faire fi de la loi (je parle en l’occurrence de la loi littoral, bien sûr) même si elle les indispose copieusement. Pour sa part, le Maire de Pont-l’Abbé a tenu, classiquement, à se garantir de la pousse éventuelle d’une grande surface de trop du côté de Plonéour; problème bigouden… 

Donc voilà, l’arrêt est voté. Ce vote  consacre un travail collectif considérable, qui a par exemple nécessité plus d’une centaine de réunions. Et il constitue un véritable projet de territoire, construit à une échelle appropriée, qui deviendra, pour vingt ans, le document de référence des politiques locales d’aménagement et d’urbanisme. 

Mais attendons tout de même la fin de la procédure.

Le Bulletin municipal est l'un des rares lieux où l'opposition peut faire entendre sa voix. Dans une certaine mesure: nous avons tous en tête la non-parution de notre texte sur les questions portuaires, sous un mauvais prétexte. Pour la dernière édition de  l'année, nous avons choisi de traiter le thème des Commissions municipales, en tous cas des principales d'entre elles. A Plouhinec, elles  sont bien loin de jouer leur rôle, qui consiste normalement à préparer les débats du Conseil municipal. Mais, comme on le sait, le fonctionnement de l'institution municipale est fortement marqué par l'autoritarisme du maire, et le Conseil municipal n'est pas le lieu de débats qu'il devrait être. Nous aurons  l'occasion de revenir sur cela au cours de la campagne. Mais dans l'immédiat, donnons un petit coup de zoom sur ces fameuses Commissions...

Les commissions municipales sont un bon moyen d’associer à l’élaboration des décisions du conseil un nombre important de conseillers. Regardons d’un peu plus près comment fonctionnent trois d’entre elles à Plouhinec.

 - la commission Travaux joue dans de nombreuses municipalités un rôle central dans la préparation des chantiers d’investissement et des programmes d’entretien de la voirie. A Plouhinec, la commission Travaux-voirie-mer-activités portuaires ne se réunit qu’une ou deux fois par an, essentiellement pour présenter les réalisations de l’année. Les conseillers restent parfaitement passifs. Il nous semble que cette commission devrait être consultée avant les choix principaux concernant les projets d’infrastructures (par exemple les parkings de Mesperleuc, ou encore la consistance du parc de matériel). A noter que la commission n’a jamais été consultée sur les questions portuaires ou maritimes, pourtant d’actualité.

 - La commission d’appels d’offres. Elle ne se réunit plus. Le Code des Marchés publics autorise désormais le recours aux marchés sur procédures adaptées; de ce fait, la consultation de la commission d’appels d’offres n’est plus obligatoire.  Mais si cette consultation n’est pas obligatoire, elle n’est pas non plus interdite. Et il nous semblerait tout à fait pertinent de la consulter lors du montage des marchés techniquement ou administrativement délicats comme par exemple celui de la digue de Pors Poulhan.

 - La commission Jeunesse-associations-animations-loisirs-tourisme-communication-écoles-culture n’a, en dépit de son très large champ d’action, été réunie que deux fois, en urgence, sur la question du Parc intergénérationnel, dont nous n’entendons plus parler depuis longtemps. Elle n’a jamais été consultée. sur la question des rythmes scolaires qui entrait pourtant clairement dans ce champ.

Manifestement ces commissions sont loin de jouer leur rôle normal, qui est de préparer les délibérations du Conseil. Cette situation pose la question de la pertinence des décisions traitées dans l'urgence sur des sujets parfois complexes, voire de la régularité juridique de certaines délibérations. Rendre vie à ces commissions, aujourd'hui largement fictives, permettrait de tirer profit des compétences de tous les  membres du conseil municipal au service de la commune. Mais un tel travail collectif relève d'une autre vision que celle qui prévaut aujourd’hui à Plouhinec, caractérisée par l’autoritarisme, l’incapacité à écouter et l’absence d’échange

"Une délibération pour appuyer l'ancien légionnaire" _ Ouest France du 18.11.13

"Un soutien sans faille à Olivier le Lay" _ Télégramme du 18.11.13

Nous rendons compte ici du Conseil Municipal Extraordinaire tenu le dimanche 17 novembre 2013 sur la situation de M. Olivier Le Lay, victime d’un accident du travail dans le cadre de son activité au sein de la Légion étrangère, et qui ne parvient pas à faire valoir ses droits à indemnisation. 

Un conseil municipal "extraordinaire" un dimanche matin ?

Le Maire a tout d’abord demandé l’accord du conseil sur le caractère d’urgence de la réunion, en vertu duquel la convocation a été lancée avec un délai réduit. La réunion d’un CM « extraordinaire » le dimanche nous semblait bien relever d’une théâtralisation préélectorale. L’argument donné par J-C Hamon (le congrès des maires) ne tient pas : ce congrès commence le mardi 19 novembre, il ne faut pas deux jours pour aller à Paris !…

Mais nous n’avions pas très envie de nous chamailler avec JCH sur cet aspect des choses. Et sur le fond, nous sommes bien d’accord : l’un de nos concitoyens est placé dans une situation d’injustice manifeste, face à une administration puissante qui ne l’entend ni ne l’écoute. Notre place est à ses côtés.

Faisons le point sur la situation de Olivier le Lay

Venons en donc au fait. Incorporé dans la Légion étrangère  en 2003 d’abord pour cinq ans, Olivier le Lay est affecté dans des unités combattantes. En 2006, il est exempté pour des raisons médicales de certaines tâches comme porter des charges lourdes. (En fait il avait eu avant son incorporation une hernie discale, mais qui n’avait apparemment rien inspiré aux médecins militaires à l’incorporation). Il est alors affecté à des emplois « sédentaires » en métropole. Dans ce cadre il est en 2010 chargé de manutentionner des colis et se blesse gravement à l’occasion d’une intervention de cette nature. Il est hospitalisé et fait l’objet d’une opération lourde de consolidation de la colonne vertébrale.

Placé en arrêt de longue maladie, il perçoit à ce titre pendant un an sa solde entière puis pendant deux ans une demi-solde. Maintenant il ne reçoit plus rien. Sa demande de pension a été rejetée au motif que son taux d’invalidité actuel, évalué à 40%, provient à  10% de son activité militaire et 30% de faits antérieurs à son incorporation.

Les choses se sont mal passées avec l’institution militaire dès son accident, et depuis. Au cours de la visite que Danie Lucas et Jacques Paul lui ont faite, il a fait état d’une absence totale de soutien de sa hiérarchie, de multiples pressions et anomalies de traitement (interlocuteurs évanescents, dossiers médical et de retraite disparus, pressions visant à le faire démissionner, etc.).

Quels recours pour Olivier ?

Le Maire a écrit en 2012 au Ministre Jean-Yves Le Drian et à la députée Annick Le Loch, sans succès.

Pour nous deux éléments majeurs peu contestables : 

• ce qui est arrivé à Olivier Le Lay en 2010 relève de l’accident du travail. Il devrait être indemnisé en conséquence. En particulier il avait droit au service de sa solde entière pendant 5 ans.

• l’institution militaire connaissait son état dès 2006. Or elle lui a fait accomplir des tâches incompatibles avec  cet état, ce qui constitue une « faute inexcusable » au sens de la règlementation. Cela lui donne droit à un régime indemnitaire plus favorable, à des dommages et intérêts et balaie l’imputation de 30% de l’invalidité 

Le maire a soumis au conseil le texte d’une délibération qui sera adressée aux plus hautes autorités de l’Etat.

Pour notre part, nous pensons que la vraie solution aux difficultés d’Olivier Le Lay réside plus dans l’application du droit que dans la délibération du conseil : il faudrait contester les décisions de la Commission des pensions de juin 2012, qui a établi la répartition du taux d’incapacité entre les périodes antérieure et postérieure à l’incorporation, et de la commission de réforme de juin 2013, et faire reconnaître la faute inexcusable de l’administration. Ces éléments nous semblent donner beaucoup de force juridique au dossier d’Olivier Le Lay.

Evidemment nous ne sommes pas juristes, et nous sommes restés sur notre seul terrain possible d’intervention; nous avons donc voté la délibération proposée par le Maire, qui pourra au moins témoigner de notre ferme soutien à Olivier Le Lay, et espérons-le, faire prendre conscience au pouvoir politique d’une situation inacceptable.

On ne peut évidemment pas  ne pas voir, sous la démarche de J-C Hamon, un gros coup de com. Nous avons préféré privilégier le soutien à Olivier Le Lay à la dénonciation de cette opération politicienne.

La municipalité a présenté le dispositif qui sera mis en place à la rentrée de 2014 en application de la loi Peillon sur les rythmes scolaires.

Une réforme, un objectif central

L’objectif de ce système est de diminuer la fatigue les élèves en allégeant le rythme des enseignements, qui seraient répartis sur quatre jours et demi au lieu de quatre. Un autre élément important est l’organisation d’activités périscolaires (TAP) non obligatoires et gratuites. L’idée est d’offrir à tous les élèves la possibilité de bénéficier d’activités culturelles, sportives ou autres, de qualité. Il est prévu aussi des Activités Pédagogiques Complémentaires (APC. Soutien scolaire, également volontaire). Ceux qui souhaitent se documenter davantage peuvent consulter le guide pratique (http://cache.media.education.gouv.fr/file/02_Fevrier/52/9/2013_rythmesco_guidel_elus_bdef_240529.pdf), édité par le Ministère de l’Éducation nationale. Ce texte rappelle dans quelles conditions le projet doit être élaboré, et en particulier la concertation à organiser avec les enseignants, les parents d’élèves et l’administration de l’Éducation nationale, (à qui il revient notamment de valider le dispositif envisagé). Nous donnons aussi copie de la note de synthèse au Conseil Municipal.

Une commisson municipale enfance-jeunesse non sollicitée...

La concertation ci-dessus a effectivement eu lieu depuis plusieurs mois. L’impression donnée par la notice jointe au dossier du Conseil est bonne. Une question toutefois : nous nous sommes étonnés que la commission municipale enfance- jeunesse n’ait pas été saisie de ce dossier. Une fois de plus, la majorité municipale s’est approprié le dossier et a exclu de la discussion les élus d’opposition, dont on rappellera mesquinement qu’ils représentent la moitié de la population.

Une organisation et des activités à approfondir

Cinq ateliers sont organisés pour les primaires (les arts de la table, journal web de l’école, lecture et théâtre, chant choral et musique, sports). Les élèves inscrits les suivent successivement. Ces ateliers sont encadrés par des personnels communaux spécialement formés, ou des professionnels de profil approprié.

Nos principales remarques : l’amplitude quotidienne du travail purement scolaire (c’est-à-dire en dehors des TAP et des APC est normalement limité à 5 h 30. Or les lundi et jeudi, sur l’agenda prévisionnel du dossier, il est de 6 h. La municipalité devra donc obtenir de l’Inspection académique une dérogation. Cette dernière sera subordonnée à la présentation, dans le courant du présent trimestre, d’un « Projet Éducatif Territorial ». A notre question de savoir si ce projet serait consultable, nous avons obtenu une réponse elliptique, et plutôt négative. Circulez, y a rien à voir.

La question des sports : le dossier évoque par exemple la pratique du kayak. Les sessions de TAP ne durant qu’une heure et demie, ce choix paraît peu réaliste. Il a été confirmé que ce sport n’est pas vraiment prévu, comme d’autres dans la liste de la notice.

Un rapprochement entre communes pour un moindre coût

Le coût du dispositif est élevé : 300 € par élève et par an, sans compter des investissements non négligeables.

Nous aurions voulu savoir si un rapprochement avec les communes voisines, voire la Communauté de communes n’aurait pas été pertinent dans la perspective de trouver des thèmes d’action communs pour les TAP, et, le cas échéant, de faire des économies. Le Maire, à qui l’énoncé même du mot de Communauté semble toujours donner des boutons a, avant même que nous ayons eu le temps de formuler la question, écarté cette idée d’un rugissement. En revanche il a fait état de contacts avec Plozévet et Plogoff.

En bref, une concertation réelle et un dispositif bien construit, conformément aux instructions ministérielles. Il reste cependant de nombreuses questions sur cette réforme. Beaucoup, à l’expérience de ce qui a été fait depuis la rentrée 2012, trouvent que les enfants sont plutôt plus fatigués après la réforme qu’avant, ce qui n’était pas précisément le but recherché. Observons. Nous aurons certainement à reparler de cette affaire, dans l’intérêt des élèves.

La réunion a démarré sous tension, on a pu craindre qu’elle finisse mal : Alain Le Gouill, qui avait demandé l’inscription aux débats d’un point concernant le parking de Mesperleuc, s’est fait vertement rabrouer par le Maire, très énervé, et renvoyer à la commission travaux. C’est vrai quoi, débattre au Conseil Municipal de Plouhinec !? Quelle idée farfelue !

A l’ordre du jour, un sujet important (la réforme des rythmes scolaires) et deux points justifiant des commentaires. Commençons par ceux-là, nous consacrerons un article spécial aux rythmes scolaires. 

D’abord, le lotissement Anjela Duval, derrière Ty-Frapp.

Une partie des lots a été vendue, mais il en reste encore 15 à placer. Or le lotisseur veut aujourd’hui se débarrasser de son affaire. La municipalité est d’accord pour la racheter.

Démarche étonnante pour nous : quelles sont les motivations du lotisseur ? On voit bien que les lots ne se vendent pas très vite…Dans cette situation, quel intérêt la commune a-t-elle à se prêter à l’opération ? elle doit sortir de l’argent, ce qui pèse sur sa trésorerie et sur sa dette ; elle hérite d’un risque financier (quelles conséquences si elle n’arrive pas à commercialiser ses lots ?) ; elle s’engage dans un rôle de marchand de biens qui n’est pas le sien…

Pas de réponse bien convaincante, la municipalité ne semble pas avoir de projet précis en tête. Comme souvent, il s’agit de « saisir les opportunités ». Le seul argument recevable est que le prix (26,7€/m²) est relativement faible pour des terrains viabilisés ; la commune ferait donc une bonne affaire, ainsi, peut-être, que les futurs acquéreurs.

Il est certain que ce prix est plutôt bas. Cependant les interrogations restent, et nous avons le sentiment de ne pas avoir tous les éléments en main pour juger. Nous nous sommes donc finalement abstenus.

Autre affaire édifiante, la vente d’un « broyeur frontal ».

Le bidule en question est un accessoire de l’« Unimog » qui était sensé servir aux travaux d’entretien des abords des routes. Selon JF Gloaguen la configuration de l’ensemble a été jugée malcommode, voire dangereuse, et il n’a été que très peu utilisé.

Maintenant, il encombrerait les ateliers ; mais, grâce au ciel, il a trouvé un amateur, qui le récupère pour 1800 € (le prix d’achat étant de 8000 €). Difficile de voter contre cette opération de ménage ; mais encore plus d’approuver ces chiffres. Et là aussi, un sentiment désagréable de ne pas forcément tout savoir sur cette nouvelle « opportunité », d’où notre abstention.

A signaler un scoop de Pierre Garrec : la commune serait selon lui la moins endettée du département. Nous ne savons pas où Pierre Garrec a trouvé son tuyau, qui bousculerait les idées sur le sujet, mais si l’on en juge par le très officiel site http://alize2.finances.gouv.fr/communes/eneuro/, il est bien crevé : notre belle commune reste en 2012 le leader du Cap en endettement, sur tous les indicateurs (dette globale, dette par habitant, annuité globale, annuité par habitant). La dette par habitant est aussi 45% plus élevée que la moyenne de la strate. Mais que cherche Pierre Garrec en répandant des informations aussi fausses ?

Les "herbes de la pampa"

Enfin, nous avons évoqué en questions diverses le thème des « herbes de la pampa ». Dans un post récent nous avions cité ce sujet en exemple de l’activisme préélectoral en cours. Cela ne l’empêche pas d’être sérieux : la prolifération de ces buissons d’herbes coupantes, avec leurs plumeaux, est impressionnante; la plante nuit aux autres végétaux , à leur diversité; mais son éradication est difficile dès qu’elle prend un peu d’ampleur.

Ce problème nécessitera un programme global, qui prendra beaucoup d’efforts et de temps (beaucoup plus que les six mois qui précèdent l’élection).  

Nous avons approuvé le principe d’interventions publiques, pour aider à l’arrachage ; mais nous avons aussi suggéré une démarche de sensibilisation des propriétaires des parcelles touchées, entre autres pour leur expliquer les inconvénients de la situation et les inviter à couper périodiquement des plumeaux, avant qu’ils ne grainent, pour freiner la dissémination. L’article paru dans la presse ne nous paraît pas du tout suffisant.

Et nous avons fait remarquer aussi que, la Communauté de Communes ayant la compétence environnement, c’est elle qui devrait intervenir, tant pour la conduite technique que pour la prise en charge des dépenses publiques, que les Plouhinécois payent donc en réalité deux fois.

"Jacques Paul. Cri du coeur et honte d'être plouhinécois" _ Télégramme du 5.11.13

"Condoléances et majorité municipale. Le maire répond" _ Télégramme du 6.11.13

"Condoléances et débat. J. Paul Précise sa position." _ Télégramme du 7.11.13

Il y a quelques jours l’une d’entre nous a perdu une de ses proches.

Vous trouverez ci-joint copie du message de condoléances que notre maire a adressé à la famille en deuil. Il est établi au nom des seuls élus de la majorité municipale.

 
Nous pensions que, dans de telles circonstances, notre maire est sensé s'exprimer pour l'ensemble du Conseil municipal, et pour tous les plouhinécois.

Nous pensons qu’il y a un temps pour le recueillement, pour le respect des personnes dans la peine, pour leurs disparus, et un autre pour le
débat électoral.

Nous pensons que l'attitude de notre maire est minable et indigne de sa fonction. Mauvais augure pour la campagne à venir...

Nous adressons nos condoléances les plus sincères à notre amie et à toute sa famille, et les assurons de notre profonde sympathie et de notre entière solidarité.

Les élus d'opposition